A la suite d’un accident de la route, notamment en deux roues, d’un accident domestique, du travail, voire même d’une intervention chirurgicale, les victimes peuvent perdre un membre inférieur ou supérieur.
Afin qu’elles bénéficient des prothèses les plus adaptées à son handicap, il est indispensable que les victimes soient accompagnées lors des expertises médicales et dans l’évaluation de son préjudice.
En effet, les prothèses des membres amputés bénéficient d’avancées technologiques constantes.
Les modèles commercialisés sont de plus en plus performants, permettant d’améliorer de l’autonomie de leur porteur, d’accroître leur sécurité, de leur donner la possibilité d’exercer des activités professionnelles, de loisirs…
Ainsi, pour une victime ayant subi l’amputation d’un membre inférieur, il existe des genoux et pieds prothétiques électroniques dotés de microprocesseurs permettant une adaptation selon le type de terrain pratiqué.
Pour la victime ayant subi l’amputation d’un membre supérieur, les prothèses permettent de recouvrer la possibilité de réaliser de manière autonome certaines activités bi-manuelles.
Il convient néanmoins que le blessé ait conservé un certain potentiel musculaire et présente un moignon de bonne qualité.
Il pourra alors par exemple bénéficier de l’utilisation d’une main prothétique comportant cinq doigts articulés, associée à un module de pronosupination, lui permettant une préhension relativement fine et la réalisation de certaines tâches de la vie quotidienne.
Certaines prothèses sont amphibies.
D’autres sont conçues dans un but esthétique, en silicone, avec une pigmentation personnalisée offrant à leur détenteur une certaine discrétion.
Toutes ces prothèses ont un coût très élevé et nombre d’entre elles ne font l’objet d’aucune prise en charge par les organismes sociaux car sortant des critères du protocole défini par la Caisse primaire d’assurance maladie et donc non inscrites sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR).
Les discussions concernant leur nécessité et, corrélativement, leur remboursement par l’assureur devant réparation ont lieu lors des opérations d’expertise médicale.
Il est donc indispensable que la victime y exprime ses besoins prothétiques et soit assistée par un médecin-conseil indépendant diplômé de la réparation du préjudice corporel et un professionnel spécialisé dans ce domaine.
Il convient en outre que les besoins en assistance par une tierce personne ne soient pas minimisés.
Un appareillage correctement adapté est un avantage mais il ne palie pas au handicap.
En pratique, il est en effet rare de constater que le blessé conserve sa prothèse bien longtemps.
Ainsi, les victimes ayant subi l’amputation d’un membre inférieur ôtent le plus souvent leur prothèse lorsqu’ils sont à domicile et utilisent alternativement un fauteuil roulant et des cannes anglaises, ce qui les rend tributaires de leur entourage ou de tiers pour la réalisation d’actes de la vie courante.
Les autres poste de préjudice ne doivent pas non plus être sacrifiés, notamment le déficit fonctionnel permanent au sujet duquel le barème indicatif d’évaluation des incapacités en droit commun propose des fourchettes relativement larges (exemple : amputation haute de cuisse bien appareillée ; selon la longueur du moignon : 45 à 50 %).
Même chose concernant les préjudices professionnels (Perte de gains professionnels actuels et futurs et Incidence professionnelle), les besoins en logement et véhicule adapté, le préjudice d’agrément, le préjudice sexuel…
